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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1321470
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025
Marque figurative de CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BILLECART-SALMON domicilié(e) 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 480 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321470.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 août 2025.

CHAMPAGNE BILLECART-SALMON a également déposé les autres marques suivantes : BILLECART-SALMON , BILLECART-SALMON , Billecart-Store , (Marque figurative) , CHAMPAGNE , , BILLECART-SALMON Maison Fondée en 1818 , (Marque figurative) , CLOS SAINT HILAIRE , BILLECART-SALMON


CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société anonyme - 40 RUE CARNOT - 51160 - MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 335480075


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292020 - Publication au BOPI 2005-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation n°2051404 - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396828 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 16 mars 2004 - Changement de dénomination n°388829 - Publication au BOPI 2004-03-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591451 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.